Publications

Liste des publications

• Circulaires

  C17-16

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  Publié le 11.11.2016

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• Circulaires

  C16-16

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  Publié le 10.11.2016

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• Circulaires

  C15-16

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  Publié le 10.11.2016

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• SYVICOL

  Comptes rendus

  Compte rendu du 26 septembre 2016

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  Publié le 24.10.2016

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• Administration

  Avis

  Avis CE loi archivage

  Publié le 07.10.2016

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  • Administration
• Enseignement fondamental Immigration Vivre-ensemble

  Avis

  Création par les communes de classes spécialisées d'accueil pour enfants nouvellement installés au pays (6698)

  Publié le 16.09.2016

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  • Enseignement fondamental
  • Immigration
  • Vivre-ensemble
• SYVICOL

  Comptes rendus

  Compte rendu du 4 février 2015

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  Publié le 22.08.2016

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• Circulaires

  C 13-16

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  Publié le 04.08.2016

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• Circulaires

  C 12-16

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  Publié le 13.07.2016

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• Circulaires

  C 11-16

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  Publié le 06.07.2016

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• SYVICOL

  Comptes rendus

  Compte rendu du 4 juillet 2016

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  Publié le 04.07.2016

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• Circulaires

  C 10-16

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  Publié le 03.05.2016

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• SYVICOL

  Comptes rendus

  Compte rendu du 2 mai 2016

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  Publié le 02.05.2016

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• Circulaires

  C 09-16

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  Publié le 29.04.2016

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• Circulaires

  C 08-16

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  Publié le 27.04.2016

  Télécharger C 08-16 (PDF, nouvelle fenêtre)
• Circulaires

  C 07-16

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  Publié le 21.04.2016

  Télécharger C 07-16 (PDF, nouvelle fenêtre)
• CdR (Comité européen des régions)

  Circulaires

  C 06-16

  Publié le 08.04.2016

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  • CdR (Comité européen des régions)
• Communication

  Avis

  Réduction du coût du déploiement de réseaux de communications électroniques (6867)

  Publié le 14.03.2016

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  • Communication
• SYVICOL

  Comptes rendus

  Compte rendu du 29 février 2016

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  Publié le 29.02.2016

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• Environnement

  Circulaires

  C 05-16

  Publié le 22.02.2016

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  • Environnement
• Jumelages

  Circulaires

  C 04-16

  Publié le 16.02.2016

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  • Jumelages
• CPLRE (Congrès des Pouvoirs Locaux et Régionaux du Conseil de l'Europe)

  Circulaires

  C 03-16

  Publié le 26.01.2016

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  • CPLRE (Congrès des Pouvoirs Locaux et Régionaux du Conseil de l'Europe)
• Sécurité civile

  Avis

  Organisation de la sécurité civile et création d’un corps grand-ducal d’incendie et de secours (6861)

  Publié le 25.01.2016

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  • Sécurité civile
• Enseignement fondamental

  Circulaires

  C 02-16

  Publié le 20.01.2016

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  • Enseignement fondamental